Pierre Cazenave

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre CAZENAVE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2010
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000021042580(source JORF)
admission
17 Septembre 200917/09/2009
De: Pierre CAZENAVE
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulon
date_debut="2009-09-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000020753179(source JORF)
décharge
18 Juin 200918/06/2009
De: Pierre Cazenave
avocat général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000779669(source JORF)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Cazenave (Pierre, Eugène)
directeur de La Poste de la Seine-Maritime ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Cazenave (Pierre, Robert, Marie)
avocat général près la cour d'appel de Nîmes ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Cazenave (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000558901(source JORF)
admission
22 Février 199622/02/1996
De: Cazenave (Pierre, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/02 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Pierre Cazenave
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Avocat général
Remplace:
M. Colas
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

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